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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SOVIS
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Class 3 Glass
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Class 3 Glass
SAINT-GOBAIN SOVIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3955112
Date de dépôt :
22/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2022
Class 3 Glass de SAINT-GOBAIN SOVIS

Présentation de la marque Class 3 Glass

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SOVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Class 3 Glass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SOVIS domicilié(e) Lieudit Le Gouffre - 77640 - JOUARRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 604 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. Olivier ADAM domicilié(e) Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque Class 3 Glass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Class 3 Glass est expirée depuis le 22 octobre 2022.

SAINT-GOBAIN SOVIS a également déposé les autres marques suivantes : EVERCLEAR , EVER CLEAR ECOLOGICAL SOLUTION


SAINT-GOBAIN SOVIS, Société par Actions Simplifiée - Lieudit Le Gouffre - 77640 - JOUARRE - France - SIREN 432604122


COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. Olivier ADAM - Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Appareils et installations de réfrigération ; appareils et installations de refroidissement ; parties d'appareils et d'installations de réfrigération et de refroidissement, à savoir parties vitrées et portes ;

Verre et vitrages pour la construction ; verre et vitrages isolants pour la construction ; portes non métalliques ;

Comptoirs ; comptoirs pour la présentation des plats dans les restaurants, restaurants libre-service et magasins d'alimentation.